SOMMAIRE
INTRODUCTION Page 3
- FICHE N° 1 Le conseil d’administration Page 4
- FICHE N° 2 Le conseil intérieur Page 7
- FICHE N° 3 Le conseil de centre CFPPA Page 8
- FICHE N° 4 Les instances de l&rsquo EPLEFPA spécifiques à l’apprentissage Page 9
- FICHE N° 5 Le conseil d’exploitation agricole et/ou d’atelier technologique Page 10
- FICHE N° 6 Le conseil de discipline Page 11
- FICHE N° 7 La composition du conseil de classe Page 12
- FICHE N° 8 La composition du conseil de délégués élèves Page 13
- FICHE N° 9 Le conseil de l’éducation et de la formation Page 14
- ANNEXE N° 1 Procédures d’élection Page 15
- ANNEXE N° 2 Déroulement et modalités de scrutin Page 18
- ANNEXE N° 3 Élection et pouvoirs du président du conseil d’administration Page 22
- ANNEXE N° 4 Renouvellement des membres du conseil d’administration Page 23
Nous sommes de notre coté disponible pour vous accompagner.