BOAGRI N° 46 du 9 AU 16/11/2023
Métiers de l’éducation
- Procédures liées aux aménagements d’épreuves mises en place lors de l’organisation des examens de l’Enseignement Technique agricole pour les candidats en situation de handicap. Modificationqui précise les conditions de mise en place de la procédure simplifiée. Les ajouts par rapport à la précédente version apparaissent en caractères surlignés jaune pour faciliter la visualisation des modifications.
- Note de service relative à la définition des épreuves et des modalités d’évaluation du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire MASA
Mobilité au fil de l’eau
- 2e campagne fil de l’eau – Novembre 2023 – Publication 15 jours
- 2e campagne fil de l’eau – Novembre 2023 – Publication 1 mois
Arrêtés divers :
- Arrêté du 9 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2022 portant composition du comité consultatif ministériel des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime
- Arrêté du 13 novembre 2023 portant composition de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime
- Arrêté du 9 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2022 portant création et composition du comité social d’administration ministériel du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Arrêté du 9 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 22 février 2023 portant création et composition de la formation spécialisée du comité social d’administration ministériel
Enseignement supérieur
- Arrêté du 10 novembre 2023 portant nomination au conseil scientifique de l’Institut national d’enseignement supérieur pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (L’Institut Agro)
