QUOI DE NEUF été 2026

BOAGRI du 09 -07  au 20-08-2026

Publications du Service des ressources humaines

• Programmation des concours et des examens professionnels  du MAASA  2027 : SG SRH SDDPRS/2026-471  Lire l’essentiel dans notre article : ICI
• Examen professionnel pour l’avancement au grade d‘attaché principal, session 2027 : SG SRH SDDPRS/2026-396 –   Lire l’essentiel dans notre article : ICI
• Examen professionnel pour l’accès au corps des TFR -session 2026 : SG SRH SDDPRS/2026-457
•  Prévention des risques liés aux fortes chaleurs et à la canicule. SG SRH SDDPRS/2026-473
• Recensement des logements concédés par nécessité absolue de service (NAS) . SG/SRH/SDCAR/2026-490
• Évolutions réglementaires modifiant les droits à pension des fonctionnaires. SG SRH SDDPRS/2026-488
• Nombre de places examen professionnel pour l’accès au corps des attachés SG SRH SDDPRS/2026-489    Lire l’essentiel dans notre publication : ICI
• Examen professionnel pour l’avancement au grade d’ingénieur de recherche hors classe du ministère chargé de l’agriculture.SG/SRH/SDDPRS/2026-492

Publications de la Direction générale de l’enseignement et de la recherche

Ressources humaines :

• Pacte enseignant année scolaire 2026-2027  : DGER/SDEDC/2026-477

Formations :

•  Formation en ligne « Savoir réagirface aux risques en EPLEFPA » à destination des enseignants et formateurs.DGER/SDEDC/2026-494
•  Formation en ligne « Savoir réagir face aux risques » à destination des équipes de la vie scolaire des EPLEFPA pour l’année scolaire 2026 – 2027. DGER/SDEDC/2026-495

• Organisation-calendrier année de stage des CPE stagiaires :  DGER/SDEDC/2026-419 
• Organisation-calendrier année de stage des professeurs stagiaires PCEA et PLPA  : DGER/SDEDC/2026-420
• Rectificatif NS formation prise de poste AESH : Rectificatif du 24-07-2026

Pédagogie

• Priorités d’action pour l’enseignement agricole technique pour l’année scolaire 2026/2027 : DGER/SDEDC/2026-338

Divers :

• Rôle des autorités académiques dans la construction d’une dynamique territoriale du programme national d’orientation et de découverte des métiers du vivant – Ressources et outils  : DGER/SDPFE/2026-382
• Cahier des charges dispositif « Chef de projet de partenariat » : DGER/SDRICI/2026-437

Examens et évaluations nationales

• Procédures susceptibles d’être mises en place lors de l’organisation des examens pour les candidats présentant un handicap et certains besoins éducatifs particuliers : Rectificatif du 27-07-2026
• Organisation de l’épreuve de contrôle pour les  baccalauréat professionnel : DGER/SDPFE/2026-414
• Evaluations nationales  4ème et des tests de positionnement des CAP1, des 2des GT et pro : DGER/SDPFE/2026-412
• Arrêté du 18-08-2026 portant nomination des présidents de jury des examens du Brevet de Technicien Supérieur Agricole pour la session 2027

EPA

• Cahier des charges « soutien aux projets de développement en lien avec EPA3 » :  DGER/SDRICI/2026-439
• Dispositif d’appui à la mise en œuvre d’EPA  (Référents EPA) – Campagne 2026-2027 : DGER/SDRICI/2026-443

BTSA

• Epreuves et modalités d’évaluation pour les épreuves du tronc commun des BTSA rénovés : DGER/SDES/2026-454
• Epreuves et  modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Gestion Forestière » : DGER/SDES/2026-380
• Epreuves et modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Aménagements Paysagers » : DGER/SDES/2026-385
• Epreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Gestion et protection de la nature » : DGER/SDES/2026-386

Bachelor Agro :

• Seconde campagne d’accréditation bachelor agro 2026 pour la rentrée scolaire 2027-Dates clés : DGER/SDES/2026-401
• Référentiel bachelor agro ». Mention « Forêts, valorisations et transitions » Référentiel du 06-08-2026  de 1er cycle en sciences et techniques de l’agronomie.
  • Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomenclature des mentions et définissant les référentiels d’activités, référentiels de compétences et référentiels d’évaluation du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l’agronomie dénommé « bachelor agro »
• Référentiel bachelor agro -Mention « Energétique agricole »Référentiel du 06-08-2026 diplôme national de 1er cycle en sciences et techniques de l’agronomie.
  • Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomenclature des mentions et définissant les référentiels d’activités, référentiels de compétences et référentiels d’évaluation du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l’agronomie dénommé « bachelor agro »
• Référentiel bachelor agro- Mention « Systèmes robotiques et numériques pour l’agriculture »Référentiel du 06-08-2026 diplôme national de 1er cycle en sciences et techniques de l’agronomie.
  • Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomenclature des mentions et définissant les référentiels d’activités, référentiels de compétences et référentiels d’évaluation du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l’agronomie dénommé « bachelor agro »
• Référentiel bachelor agro- Mention « Génie de l’eau en agriculture »Référentiel du 06-08-2026 diplôme national de 1er cycle en sciences et techniques de l’agronomie
  • Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomenclature des mentions et définissant les référentiels d’activités, référentiels de compétences et référentiels d’évaluation du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l’agronomie dénommé « bachelor agro »

Enseignement supérieur :

• Rectificatif mobilité au titre du 2ème semestre 2026 des enseignants-chercheurs Rectificatif du 03-07-2026
• Formation de l’enseignement supérieur vétérinaire : DGER/SDES/2026-427
• Cadre des dispositifs « chef de projet de partenariat » et « projets de développement ». DGER/SDRICI/2026-423
• Résultats des élections des représentants des personnels CNESERAAV DGER/SDES/2026-430
• Elections des représentants des étudiants au CNESERAAV du 10 novembre 2026. DGER/SDES/2026-413

Divers :

• Liste des organismes de formation mettant en oeuvre les formations relatives au transport d’animaux vivants : Décision du 23-07-202
• Financement de projet de développement agricole et rural pour l’année 2026 : Arrêté du 13-07-2026
• Financement de projet de développement agricole et rural pour l’année 2026 : Arrêté du 27-07-2026
• Approbation de programmes de développement agricole et rural pour l’année 2026 : Arrêté du 29-06-2026

JORF

Fonctionnement des EPLEFPA

• Décret n° 2026-782 du 12 août 2026 relatif à l’administration des  EPLEFPA 
• Décret n° 2026-783 du 12 août 2026 portant diverses mesures de simplification dans le fonctionnement des EPLEFPA          Lire l’essentiel dans notre article : ICI

Ressources humaines :

Réforme du recrutement et de la formation des enseignants

• Décret n° 2026-579 du 30 juin 2026 modifiant les conditions de recrutement et de formation des personnels appartenant aux corps enseignants et d’éducation relevant du ministère de l’agriculture et des personnels enseignants et de documentation des établissements d’enseignement agricoles privés mentionnés à l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime

  Lire notre communiqué ICI

Taux de promotion

• Arrêté du 21 juillet 2026 fixant le taux de promotion pour l’année 2026 des corps d’enseignement et d’éducation du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
• Arrêté du 22 mai 2026 modifiant l’arrêté du 30 septembre 2013 fixant les  pourcentages mentionnés aux articles 26 et 27 du décret n° 2011-1317 du  17 octobre 2011 portant statut particulier du corps interministériel  des attachés d’administration de l’Etat

Examens professionnels

• Arrêté du 8 juillet 2026 autorisant au titre de l’année 2027 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat relevant du ministère chargé de l’agriculture
• Arrêté du 13 août 2026 fixant le nombre de places offertes au titre de l’année 2027 à l‘examen professionnel pour l’accès au corps des attachés d’administration de l’Etat relevant du ministre chargé de l’agriculture
• Arrêté du 29 juillet 2026 autorisant au titre de l’année 2026 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’accès au corps des techniciens de formation et de recherche du ministère chargé de l’agriculture

Statuts fonction publique

• Décret n° 2026-705 du 29 juillet 2026 relatif aux congés pour raisons de santé des agents publics civils et militaires
• Décret n° 2026-705 du 29 juillet 2026 relatif aux congés pour raisons de santé des agents publics civils et militaires (rectificatif)
• Décret n° 2026-768 du 11 août 2026 relatif à l’information du fonctionnaire sur les modalités de report de jours de congé annuel non pris

Rupture conventionnelle :

• Décret n° 2026-745 du 6 août 2026 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique
• Décret n° 2026-746 du 6 août 2026 modifiant le décret n° 2019-1596 du 31 décembre 2019 relatif à l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle dans la fonction publique et portant diverses dispositions relatives aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents dans leurs transitions professionnelles
• Arrêté du 6 août 2026 fixant les modèles de convention de rupture conventionnelle prévus par le décret n° 2019-1593 du 31 décembre 2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique

Pédagogie :

• Arrêté du 20 juillet 2026 portant diverses dispositions relatives au diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l’agronomie dénommé « bachelor agro »
• Arrêté du 20 juillet 2026 relatif à l’adaptation des épreuves de langue vivante de l’examen du brevet de technicien supérieur agricole pour les candidats en situation de handicap
• Décret n° 2026-755 du 5 août 2026 portant diverses dispositions en matière de formation en ostéopathie animale et dans l’enseignement agricole
• Décret n° 2026-756 du 5 août 2026 modifiant les conditions de présentation aux épreuves d’aptitude à la réalisation d’actes d’ostéopathie animale
• Arrêté du 5 août 2026 relatif à la déclaration d’activité et définissant le référentiel de formation des établissements de formation à l’ostéopathie animale

Apprentissage- FC

• Arrêté du 20 juillet 2026 fixant les modalités pour l’habilitation des établissements mentionnés aux c et d du 1° de l’article D. 811-139 du code rural et de la pêche maritime à dispenser des formations préparant à l’acquisition du brevet de technicien supérieur agricole par les voies de l’apprentissage et de la formation professionnelle continue
• Arrêté du 23 juillet 2026 portant publication de la liste des organismes de formation habilités à mettre en œuvre l’action de formation professionnelle continue pour les personnes exerçant des activités liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques
• Arrêté du 23 juillet 2026 modifiant l’arrêté du 19 septembre 2012 portant publication de la liste des dispensateurs de formation habilités à mettre en œuvre l’action de formation professionnelle continue sur la protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort

Enseignement supérieur :

• Arrêté du 22 juillet 2026 fixant le montant des droits de scolarité dans les établissements d’enseignement agricole pour l’année universitaire 2026-2027
• Décret du 17 août 2026 portant nomination de la directrice générale de l’Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation Nantes-Atlantique (Oniris VetAgroBio Nantes) – Mme LOUZIER (Vanessa)

Autres informations :

• Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du directeur général par intérim de l’enseignement et de la recherche – M. MAURER (Luc)
• Décret du 27 juillet 2026 portant nomination du recteur de l’académie d’Amiens – M. BONAIMÉ (Benoît)
• Arrêté du 11 août 2026 portant nomination d’un directeur régional adjoint de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (Corse)
• Arrêté du 17 août 2026 portant nomination du directeur adjoint de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe
• LOI n° 2026-796 du 18 août 2026 d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles 
• LOI n° 2026-797 du 18 août 2026 pour une montagne vivante et souveraine 

Quelques points importants sur chlorofil  :

Pédagogie

Questions à enjeux de société  Guide – tous diplômes

(Favoriser l’enseignement et l’apprentissage des questions à enjeux de société en établissement (PDF, 925 Ko) – Guide sur les QES, Juillet 2026)

TUTAC – Classeur et Note de service 2026 Appui à la prise de fonction des nouveaux enseignants et formateurs contractuels des établissements publics d’EA

Insertion professionnelle des apprenants de l’enseignement agricole Taux d’emploi et poursuite d’études

Fonctionnement des EPLEFPA

Comptabilité analytique des EPLEFPA Rapport DGER

Les bilans pédagogiques et financiers des EPLEFPA Rapport DGER

Les actus UNSA :